musique contemporaine

BnF - partitions de musique contemporaine notice originale

Bureau d'études parlementaires. 15, rue de la Ville-l'Évêque

Type

notated music
 

Genre(s)

oeuvre(s) musicale(s)
 

Forme(s)

document imprimé
 

Cette ressource est disponible chez l'organisme suivant : Bibliothèque nationale de France

Identification

Titre

Bureau d'études parlementaires. 15, rue de la Ville-l'Évêque
 

Nom(s)

Raffalovich, Arthur
 

Publication

P. Dupont (Paris), 1890
 

Description

Sujet(s)

France (1870-1940, 3e République)
 

Note(s)

Comprend : N° 17 - Note relative au droit d'accroissement. - (1890) ; N° 19 - Etude sur la préparation du tarif général des douanes de 1881. - 1890 ; N° 19 rectifié - Etude sur la préparation du tarif général des douanes de 1881. - 1890 ; N° 20 - Note relative à une proposition de loi sur les justices de paix. - 1891 ; N° 21 - Note relative à la modification du régime fiscal en matière de successions et de donations entre vifs. - 1891 ; N° 23 - Note relative à la propriété littéraire et artistique à propos de la dénonciation des traités de commerce... - 1891 ; N° 24 - Note relative à l'Algérie... - 1891 ; N° 25 - Les Recettes douanières des principaux pays comparées avec l'ensemble des recettes budgétaires et le mouvement des importations. - 1891 ; N° 27 - L'Assurance obligatoire contre la vieillesse. Première année du fonctionnement en Allemagne. (Signé : Arthur Raffalovich.) - 1891 ; N° 28 - Note relative aux emprunts départementaux et municipaux. Examen de la proposition de loi de M. Siegfried et de plusieurs de ses collègues ayant pour objet la création d'une caisse des emprunts départementaux et communaux. Le crédit communal Belge. - 1892 (2 tirages) ; N° 29 - Note sur la réforme des caisses d'épargne. - 1892
 

Localisation

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Identifiant OAI

 

Date de la notice

2010-06-09 02:00:00
 

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