musique contemporaine

BnF - partitions de musique contemporaine notice originale

Conditions propres à faciliter la coopération entre entreprises : droit des sociétés, propriété intellectuelle, fiscalité des entreprises ; Des marchés publics ouverts (Situation au 31 décembre 1990) Commission des Communautés européennes

Type

notated music
 

Genre(s)

oeuvre(s) musicale(s)
 

Forme(s)

document imprimé
 

Cette ressource est disponible chez l'organisme suivant : Bibliothèque nationale de France

Identification

Titre

Conditions propres à faciliter la coopération entre entreprises : droit des sociétés, propriété intellectuelle, fiscalité des entreprises ; Des marchés publics ouverts (Situation au 31 décembre 1990) Commission des Communautés européennes
 

Nom(s)

Communautés européennes (commission)
 

Publication

Office des publications officielles des Communautés européennes (Luxembourg), 1991
 

Description

Sujet(s)

Droit des affaires (droit européen) ; Entreprises -- Pays de l'Union européenne -- Coopération internationale ; Marchés publics -- Droit européen
 

Localisation

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Identifiant OAI

 

Date de la notice

2010-06-09 02:00:00
 

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