musique contemporaine

BnF - partitions de musique contemporaine notice originale

Convention collective nationale, Sociétés d'assurances : 27 mai 1992, étendue par arrêté du 12 juillet 1993 (6e éd., juillet 2003) [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité]

Type

notated music
 

Genre(s)

oeuvre(s) musicale(s)
 

Forme(s)

document imprimé
 

Cette ressource est disponible chez l'organisme suivant : Bibliothèque nationale de France

Identification

Titre

Convention collective nationale, Sociétés d'assurances : 27 mai 1992, étendue par arrêté du 12 juillet 1993 (6e éd., juillet 2003) [publ. par le Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité]
 

Nom(s)

France
 
France (ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
 
éditeur scientifique)
 

Publication

Direction des journaux officiels (Paris), 2003
 

Description

Sujet(s)

Compagnies d'assurances -- Conventions collectives -- France
 

Note(s)

Collection : Journal officiel de la République française ; 3265
 

Localisation

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Identifiant OAI

 

Date de la notice

2010-06-09 02:00:00
 

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